[NOUVEAU] Vous pouvez désormais déposer un dossier de candidature en ligne. Retrouvez toutes les informations dans l'onglet "En savoir plus" et la rubrique FAQ.
Référence :
Journées portes ouvertes 2023
Terrain aménagé/parking
Valence (26)
Expiré
12654 m²
Activité tertiaire
Domaine militaire
Votre contact pour cette location
USID/SGP/Domaine
Ministère des Armées
La période de soumission de candidature étant expirée, il n'est malheureusement plus possible de déposer un dossier. Nous vous remercions pour votre compréhension.
Descriptif du bien
Le 1er régiment de Spahis (Quartier BAQUET à Valence) souhaite organiser une journée porte ouverte pour 2023.
Occupations économiques du domaine public militaire
Petite surface (jusqu'à 10m2) : 81€ minimum
moyenne surface (de 11 à 29 m2): 136€ minimum
grande surface (à partir de 30m2): 207€ minimum
très grande surface (à partir de 100m2): 413€ minimum
Occupations non économiques du domaine public militaire:
personne morale de droit public, particulier ou une personne morale de droit privé hors associations: 53€ minimum
associations (hors cas de gratuité prévus par l'article L2125-1 du CG3P): 30€ minimum
Surface
12654 m²
Durée du titre d'occupation
2 jour(s)
Forme juridique du titre d'occupation
Autorisation d’occupation temporaire (AOT) non constitutive de droits réels
Nature de domaine
Domaine militaire
Coordonnées
44.928702, 4.910495
av de chabeuil, 26000 Valence, France
Type de procédure
Procédure de sélection sans présélection
Informations complémentaires
Toute manifestation d’intérêt doit parvenir avant le 30 avril 2023, accompagné d’un dossier complet : usage, superficie, KBIS et présentant les avantages de cette candidature. A défaut de motivation suffisante l’ordre d’arrivée des candidats prévaudra.
Personnes à contacter :
Capitaine LACROIX Jean-Max + N° 04 75 78 62 02 + jean-max.lacroix@intradef.gouv.fr
Ou N° de tel 06 86 79 20 73 adresse mail jeanmaxlacroix@gmail.com
Dépôt du dossier :
CNE Jean-Max LACROIX
Officier de marque des Portes Ouvertes
1er Régiment de Spahis
Quartier Baquet
CS 4108
26032 Valence Cedex
Ou a l’adresse mail suivante : jean-max.lacroix@intradef.gouv.fr / jeanmaxlacroix@gmail.com
Date de publication
19/01/2038
Date et heure de remise des questions
10/04/2023 à 08:00
Date et heure de remise des candidatures
30/04/2023 à 19:00
Pièces jointes
Tout Télécharger
20230313 Mise en pub générique complet.pdf
Lundi 13 mars 2023 - 14:35 - 371.74 Ko
